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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENSSociété par Action Simplifiée
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SENSATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSATION
SIEMENS SAS Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3123615
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
SENSATION de SIEMENSSociété par Action Simplifiée

Présentation de la marque SENSATION

Déposée le 1 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENSSociété par Action Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENSSociété par Action Simplifiée domicilié(e) 39/47, boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSATION est expirée depuis le 1 octobre 2011.

SIEMENSSociété par Action Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : JEUNES MULTIMEDIA


SIEMENS SAS Société par Action Simplifiée - 39/47, boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURGER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357219 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 1 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373529 - Publication au BOPI 2003-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Appareils auditifs relevant du domaine médical.